Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STRASBOURG MOBILITES
/
PASS MOBILITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS MOBILITE
STRASBOURG MOBILITES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4205068
Date de dépôt :
25/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/08/2025
PASS MOBILITE de STRASBOURG MOBILITES

Présentation de la marque PASS MOBILITE

Déposée le 25 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STRASBOURG MOBILITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PASS MOBILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STRASBOURG MOBILITES domicilié(e) 14 rue de la Gare aux Marchandises - 67200 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 996 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque PASS MOBILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS MOBILITE arrivera à expiration en date du 25 août 2025.

STRASBOURG MOBILITES a également déposé les autres marques suivantes : STRASBOURG MOBILITES , Strasbourg Mobilités , Pass Mobilité


STRASBOURG MOBILITES, Société par Actions Simplifiée - 14 rue de la Gare aux Marchandises - 67200 - STRASBOURG - France - SIREN 528996796


Cabinet NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), lecteurs optiques de cartes, lecteurs de codes à barres, encodeurs magnétiques ; distributeurs de billets (tickets) et plus généralement mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Etiquettes, imprimés, publications imprimées, plans, horaires, prospectus, affiches, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie).

Location de vélos, location de véhicules terrestres, location de garages, location de places de stationnement, services de parcs de stationnement pour vélos et pour voitures ; organisation de voyages, organisation d'excursions, organisation de croisières ; réservation de places de voyage, réservations pour le transport ; visites touristiques ; informations en matière de localisation géographique ; informations cartographiques ; mise à disposition de plans et cartes ; informations en matière de trafic et de circulation ; informations en matière de parkings ; informations en matière de location de vélos ; informations en matière d'itinéraires ; informations en matière de tourisme ; informations pratiques d'accès aux bâtiments d'une ville, aux musées, aux mairies, aux équipements publics, aux parkings, aux sites de location de vélos, aux stations de bus, de trams, de taxis et de sites de véhicules de location.